Douze jours après la tragédie, le calcul des indemnisations des victimes du Concordia commence. Costa Crociere a annoncé mercredi matin qu'elle allait ouvrir des tables de discussion dans chaque pays dont des ressortissants étaient embarqués sur le Concordia, pour faire une première évaluation.
Son président, Pier Luigi Foschi, entendu mercredi dans le cadre d'une commission sénatoriale au Sénat italien, devrait aussi faire une annonce pour jeter les premières bases de cette estimation. Deux volets se distinguent: l'indemnisation des dégâts matériels (remboursement total du coût de la croisière, des effets personnels perdus, des frais médicaux, des coûts liés au rapatriement et frais administratifs…) et l'indemnisation du traumatisme subi.
Ceux qui ont perdu un membre de leur famille verront leur cas traité à part
D'ores et déjà, il est avancé qu'une somme forfaitaire unique serait proposée aux 3.200 passagers, lissant les différences de préjudices ainsi que les grilles et barèmes hétérogènes selon les pays, les classes dans lesquelles ils voyageaient, le prix de leurs billets, etc. «Il n'y a pas de raison qu'un passager mexicain, américain ou italien ne soit pas indemnisé de manière égale, ils ont tous subi le même préjudice», estime un cadre de Costa Croisières.
«Ce serait une première!, s'exclame Stéphane Gicquel, président de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs (Fenvac), car l'indemnisation se fonde d'ordinaire sur le principe d'individualisation, définie par une expertise personnelle, psychologique. Certains pourront sans doute s'en satisfaire mais d'autres pourraient se sentir lésés car entre les préjudices corporels des uns, la souffrance morale des autres et, pour certains, des incapacités à travailler, cela fait de grandes différences». Ceux qui ont perdu un membre de leur famille seront considérés à part. Le collectif des naufragés français du Concordia attend de pied ferme cette annonce pour prendre position. «La proposition de la compagnie conditionnera notre action en justice, nous pourrions porter plainte dans les semaines à venir», commente Anne Decré, présidente du collectif.
Une moyenne de 20.000 euros par personne, soit 64 millons d'euros
Pour l'heure, si aucun montant n'est évoqué, les attentes sont fortes et les pronostics vont bon train. «Admettons qu'ils fixent une moyenne de 20.000 euros par victime, avec 3 200 personnes à indemniser, cela porterait la somme à 64 millions d'euros, hypothétise Stéphane Gicquel. Quel assureur va sortir ça du chapeau?». Reconnu par les tribunaux, le préjudice d'angoisse est pourtant extrêmement complexe à évaluer et soumis à une grande variabilité d'appréciation. Il est ainsi très différemment estimé selon les contentieux, du dossier de l'amiante en passant par l'hépatite C ou encore l'effondrement de la passerelle du Queen Mary, à Saint-Nazaire. Dans ce dernier cas, des victimes qui «s'étaient vues mourir» tout en en réchappant avaient pu obtenir 50.000 euros d'indemnisation.
L'espoir, pour les représentants des victimes françaises, de recevoir des «provisions» d'urgence, afin de faire face aux dépenses immédiates causées par les pertes de papiers, effets personnels et coûts de rapatriement, semble mince. C'est en tout cas le sentiment laissé à certains acteurs qui étaient réunis hier, pour la première fois, au ministère de la Justice français.
Organisée sous l'égide du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes, cette réunion avait vocation de faire un point de situation sur la prise en charge des victimes et la coordination de toutes les actions et dispositifs dédiés à leur indemnisation.
Une information judiciaire pour avoir accès à toutes les pièces du dossier
Parmi les participants se trouvaient les représentants de Costa Croisières France. Son président, Georges Azouze, était entouré de l'avocat de la compagnie, de l'assureur et de responsables juridiques. «Un vrai bataillon!», commente une autorité présente qui a souligné le caractère «sincèrement affecté et fébrile» de l'équipe. Des représentants du ministère des Affaires étrangères étaient à leurs côtés ainsi que la Fédération des sociétés françaises d'assurance, le Comité national de l'urgence médico-psychologique ou encore la Fédération nationale d'aide aux victimes et de médiation.
D'ici à 48 heures, le ministère de la Justice devrait décider d'ouvrir ou non une information judiciaire en France. «Nous plaidons en faveur de cette ouverture, dit Stéphane Gicquel, car cela permettrait une procédure miroir avec l'Italie. On aurait ainsi accès à toutes les pièces italiennes et les informations seraient traduites en français».
D'un point de vue administratif, la compagnie Costa Crociere a déjà envoyé aux passagers, quelques jours après le drame, des formulaires pour qu'ils dressent un premier «état des lieux» de leurs pertes matérielles. Parallèlement aussi, de nombreuses victimes ont individuellement fait parvenir leur déclaration de sinistre à l'agence qui leur avait vendu leur croisière. Ils pourraient à la fois porter plainte contre Costa, mais aussi contre leur voyagiste.
Son président, Pier Luigi Foschi, entendu mercredi dans le cadre d'une commission sénatoriale au Sénat italien, devrait aussi faire une annonce pour jeter les premières bases de cette estimation. Deux volets se distinguent: l'indemnisation des dégâts matériels (remboursement total du coût de la croisière, des effets personnels perdus, des frais médicaux, des coûts liés au rapatriement et frais administratifs…) et l'indemnisation du traumatisme subi.
Ceux qui ont perdu un membre de leur famille verront leur cas traité à part
D'ores et déjà, il est avancé qu'une somme forfaitaire unique serait proposée aux 3.200 passagers, lissant les différences de préjudices ainsi que les grilles et barèmes hétérogènes selon les pays, les classes dans lesquelles ils voyageaient, le prix de leurs billets, etc. «Il n'y a pas de raison qu'un passager mexicain, américain ou italien ne soit pas indemnisé de manière égale, ils ont tous subi le même préjudice», estime un cadre de Costa Croisières.
«Ce serait une première!, s'exclame Stéphane Gicquel, président de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs (Fenvac), car l'indemnisation se fonde d'ordinaire sur le principe d'individualisation, définie par une expertise personnelle, psychologique. Certains pourront sans doute s'en satisfaire mais d'autres pourraient se sentir lésés car entre les préjudices corporels des uns, la souffrance morale des autres et, pour certains, des incapacités à travailler, cela fait de grandes différences». Ceux qui ont perdu un membre de leur famille seront considérés à part. Le collectif des naufragés français du Concordia attend de pied ferme cette annonce pour prendre position. «La proposition de la compagnie conditionnera notre action en justice, nous pourrions porter plainte dans les semaines à venir», commente Anne Decré, présidente du collectif.
Une moyenne de 20.000 euros par personne, soit 64 millons d'euros
Pour l'heure, si aucun montant n'est évoqué, les attentes sont fortes et les pronostics vont bon train. «Admettons qu'ils fixent une moyenne de 20.000 euros par victime, avec 3 200 personnes à indemniser, cela porterait la somme à 64 millions d'euros, hypothétise Stéphane Gicquel. Quel assureur va sortir ça du chapeau?». Reconnu par les tribunaux, le préjudice d'angoisse est pourtant extrêmement complexe à évaluer et soumis à une grande variabilité d'appréciation. Il est ainsi très différemment estimé selon les contentieux, du dossier de l'amiante en passant par l'hépatite C ou encore l'effondrement de la passerelle du Queen Mary, à Saint-Nazaire. Dans ce dernier cas, des victimes qui «s'étaient vues mourir» tout en en réchappant avaient pu obtenir 50.000 euros d'indemnisation.
L'espoir, pour les représentants des victimes françaises, de recevoir des «provisions» d'urgence, afin de faire face aux dépenses immédiates causées par les pertes de papiers, effets personnels et coûts de rapatriement, semble mince. C'est en tout cas le sentiment laissé à certains acteurs qui étaient réunis hier, pour la première fois, au ministère de la Justice français.
Organisée sous l'égide du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes, cette réunion avait vocation de faire un point de situation sur la prise en charge des victimes et la coordination de toutes les actions et dispositifs dédiés à leur indemnisation.
Une information judiciaire pour avoir accès à toutes les pièces du dossier
Parmi les participants se trouvaient les représentants de Costa Croisières France. Son président, Georges Azouze, était entouré de l'avocat de la compagnie, de l'assureur et de responsables juridiques. «Un vrai bataillon!», commente une autorité présente qui a souligné le caractère «sincèrement affecté et fébrile» de l'équipe. Des représentants du ministère des Affaires étrangères étaient à leurs côtés ainsi que la Fédération des sociétés françaises d'assurance, le Comité national de l'urgence médico-psychologique ou encore la Fédération nationale d'aide aux victimes et de médiation.
D'ici à 48 heures, le ministère de la Justice devrait décider d'ouvrir ou non une information judiciaire en France. «Nous plaidons en faveur de cette ouverture, dit Stéphane Gicquel, car cela permettrait une procédure miroir avec l'Italie. On aurait ainsi accès à toutes les pièces italiennes et les informations seraient traduites en français».
D'un point de vue administratif, la compagnie Costa Crociere a déjà envoyé aux passagers, quelques jours après le drame, des formulaires pour qu'ils dressent un premier «état des lieux» de leurs pertes matérielles. Parallèlement aussi, de nombreuses victimes ont individuellement fait parvenir leur déclaration de sinistre à l'agence qui leur avait vendu leur croisière. Ils pourraient à la fois porter plainte contre Costa, mais aussi contre leur voyagiste.
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