Leral.net - S'informer en temps réel

Dans son bras de fer judiciaire face à Apple, Samsung saisit la cour suprême

Rédigé par leral.net le Mardi 15 Décembre 2015 à 13:39 | | 0 commentaire(s)|

Le fabricant sud-coréen conteste l'amende qu'il a dû verser à son concurrent américain...


 

On croyait le feuilleton fini, que nenni. Le fabricant sud-coréen de smartphones Samsung a porté lundi devant la Cour suprême des Etats-Unis un différend sur les brevets l'opposant depuis plusieurs années dans ce pays au groupe américain Apple, auquel il vient de payer 548 millions de dollars de dédommagements.

L'un des sujets d'affrontement entre les deux groupes concernait des aspects de design aujourd'hui très familiers pour les utilisateurs de smartphones : une face avant rectangulaire noire aux coins arrondis, et une grille avec 16 icônes colorées.

Ces éléments étaient protégés par des brevets, ce qui a conduit la justice à ordonner à Samsung de payer à Apple la totalité des profits retirés des ventes de smartphones disposant de ces éléments, indiquent les avocats du groupe sud-coréen dans leur recours. « Même si les éléments brevetés contribuaient à 1 % de la valeur des téléphones de Samsung, Apple reçoit 100 % des bénéfices de Samsung », accuse le texte. « Samsung préfère rivaliser sur le marché, pas devant les tribunaux, mais l'entreprise a le sentiment qu'il est important de faire appel de cette affaire devant la Cour suprême américaine au nom de toutes les entreprises américaines, grandes ou petites, qui pourraient être affectées si ce précédent légal reste », a commenté le groupe dans un courriel à l'AFP.

« Voler n'est pas bien », répond Apple

Apple a pour sa part réaffirmé ce qu'il avait déjà souligné après sa victoire judiciaire en 2012: « les litiges judiciaires entre Apple et Samsung concernaient bien plus que des brevets ou de l'argent. Ils concernaient des valeurs. Nous applaudissons le tribunal (…) pour envoyer clairement le message que voler n'est pas bien ».

Les 548 millions de dollars que Samsung avait accepté de payer à Apple début décembre ne représentaient que la moitié de (...) Lire la suite sur 20minutes.fr