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Présidentielle 2012 : Les obstacles constitutionnels de la candidature de Wade

Les articles 27 et 104 de la Constitution sénégalaise font sérieusement obstacle à la candidature déclarée du président de la République, Abdoulaye Wade à la présidentielle de 2012. Les constitutionnalistes sont quasiment unanimes à le dire. L’un d’eux, Ameth Ndiaye a été très clair en donnant, sans ambages, les écueils constitutionnels qui empêchent la candidature d’Abdoulaye Wade en 2012.


Rédigé par leral.net le Vendredi 6 Août 2010 à 09:45 | | 9 commentaire(s)|

Présidentielle 2012 : Les obstacles constitutionnels de la candidature de Wade
Les constitutionnalistes sont catégoriques. Juridiquement, le président Abdoulaye Wade ne peut pas présenter sa candidature à la présidentielle de février 2012. Ismaëla Madior Fall l’a dit, Ameth Ndiaye le confirme. Ils sont tous deux des enseignants de droit constitutionnel à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar. Alors que l’Union Nationale des Indépendants du Sénégal (UNIS) déclenche une campagne contre la candidature de l’actuel président de la République du Sénégal à la prochaine présidentielle, Ameth Ndiaye tranche nette le débat. Interrogé par la radio RFM basée à Dakar, le constitutionnaliste a fait comprendre : «au départ tout le monde s’était accordé sur le fait que le président Wade pourrait être président en 2012. Mais après relecture, il s’avère qu’il ne pourra pas être candidat en 2012». Et d’expliquer : «juridiquement parlant si on revisite la Constitution du Sénégal de 2001, il est permis de penser qu’à la lecture combinée des articles 27 et 104 de la Constitution que la candidature du président Abdoulaye Wade est exclue».

L’enseignant de droit de décortiquer les dispositions de la Constitution qui font sérieusement obstacle à une autre candidature du chef de l’Etat. L’article 27 précise, selon lui, que «la durée du mandat du président de la République est de cinq ans et le mandat est renouvelable une seule fois». Et, a-t-il ajouté, il faut aller à l’article 104 qu’on appelle une disposition transitoire pour comprendre l’article 27. Il a indiqué que «le président en fonction poursuit son mandat jusqu’à son terme». Le constitutionnaliste d’insister : «c’est la seule précision et cela n’a trait qu’au mandat». Et de poursuivre : En son alinéa 2, l’article dispose : «toutes les autres dispositions de la présente Constitution lui sont applicables».

Ameth Ndiaye a, en outre, rappelé «qu’il n’y a pas longtemps lorsqu’il s’est agi de revisiter la durée du mandat du président de la République, le Parti Démocratique Sénégalais (PDS) nous avait servi l’argumentaire juridique selon lequel les deux dispositions de l’article 27 étaient détachables et que la durée du mandat n’avait rien avoir avec la clause limitative de mandat et que seule la clause limitative de mandat pouvait être soumise à la disposition référendaire». Il a, ainsi, relevé qu’aujourd’hui «bizarrement ou paradoxalement, les gens du PDS reviennent pour accoupler ce qu’ils avaient découplé».

L’enseignant de droit constitutionnel à l’UCAD persiste et signe : «juridiquement la candidature d’Abdoulaye Wade en 2012 serait une forfaiture et une gageure». Pour lui, «il serait important pour l’opposition de saisir le Conseil constitutionnel et pour une fois de permettre à cette auguste assemblée de nous dire exactement ce qu’il en est de ces dispositions».

Ibrahima Lissa FAYE

Visitez www.pressafrik.com

(Plus d'informations demain sur leral .net)


1.Posté par Doudou wade le 06/08/2010 10:17 | Alerter
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O=============u============s====================t

2.Posté par valdo le 06/08/2010 11:44 | Alerter
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merci professeur de cet important eclairage la candidature de wade est une honte une insulte a la democratie un fait irrationnel que personne ds le monde entier narrivbe a comprendre et dire que ns sommes au senegal pays dexcellence en ressources humaines qui regorge de valeurs sures et reconnues par toute la diaspora ce locasion de rendre un vibrant hommage aux predecesseurs de wade senghor et diouf qui ont reusssi a ns faconner de cette belle maniere et qui ns vaut le respect de tout wade retires toi pr sorttir par la grde porte

3.Posté par raban le 06/08/2010 12:59 | Alerter
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c'est vrai mais il va passer outre d'une façon ou d'une autre té kenne dou thi mane dara !
et c'est pas ce conseil constitutionnel qui va dire le droit , ça c'est clair comme de l'eau de roche ! ils bouffent dans le tiaya de wade !

alors bouléne sakh sone !

4.Posté par Fabrice le 06/08/2010 13:03 | Alerter
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Il reprend les propos de ABDOU LO du Lundi 12 Octobre 2009.

http://www.xibar.net/Abdou-Lo-politologue-La-candidature-de-Wade-en-2012-est-anti-constitutionnelle_a18983.html

Je me pose Une seule question :

S'IL Y A UN FONDEMENT JURIDIQUE QUI TIENT AVEC CES PROPOS, N Y A T IL PAS DANS L'OPPOSITION DES JURISTES POUR ENTAMER UNE QUELCONQUE PROCEDURE…?

Abdou Lô, politologue : "La candidature de Wade en 2012 est anti-constitutionnelle"


Abdou Lô, politologue : "La candidature de Wade en 2012 est anti-constitutionnelle"
Lepeuple-sn.com(DAKAR)-L’expert en communication et diplômé de sciences politiques Abdou Lô est convaincu que le président Wade ne peut pas (juridiquement) et ne doit pas (son âge) se présenter à la prochaine élection présidentielle prévue en 2012. Le directeur du cabinet Premium Africa Consulting, co-invité ce dimanche, à l’émission de la Rfm « Remue Ménage » a jeté un véritable pavé dans la mare du chef de l’Etat. Il déclare irrecevable sa candidature à un troisième mandat. Pour cet effet, il s’appuie sur la constitution de 2001 qui dispose en son article 104 : « Le Président de la République en fonction poursuit son mandat jusqu’à son terme. Toutes les autres dispositions de la présente Constitution lui sont applicables. » Cet article qui figure au Titre XIII intitulé Dispositions transitoires montre qu’à l’exception du mandat de cinq ans qui devait prendre effet à partir de 2007, toute les autres dispositions de la nouvelle constitution de 2001 étaient applicables au chef de l’Etat notamment celle contenue dans l’article 27 qui précise : « La durée du mandat du Président de la République est de cinq ans. Le mandat est renouvelable une seule fois. Cette disposition ne peut être révisée que par une loi référendaire. » Dans ledit article, seule la durée du mandat a été ramenée à 7 ans, de manière controversée par voie parlementaire. En revanche, le nombre de mandats limité à deux reste ; ce qui empêcherait, selon le politologue, le Président en 2012 de pouvoir briguer un troisième mandat en violation de la Constitution de 2001 dont la limite des mandats à deux lui est rigoureusement opposable. Les opposants à cette thèse, notamment le cadre libéral Abdou Khafor Touré qui lui faisait face lors du débat, objectent que le premier mandat du président Abdoulaye Wade ne peut pas être concerné par les dispositions de la nouvelle Constitution. Par conséquent, le décompte des mandats ne aurait rétroagir et démarre ainsi à partir de 2007. Seulement, c’est la disposition transitoire qui le contredit et rend possible cette rétroaction expressément mentionnée par le constituant. Il y a lieu de s‘arrêter sur l’esprit de cette disposition constitutionnelle visant à rationaliser le séjour des présidents de la au pouvoir, comme le prévoyait la Constitution précédente. Elle avait fait sauter le verrou en instituant des candidatures illimitées. Ce que voulait manifestement rectifier la charte fondamentale issue de l’alternance politique de 2000. Abdou Lo regrette que l’opposition n’ait pas pris en charge le combat contre l’illégalité de la nouvelle candidature de Wade, la trouvant conforme à la Constitution. Parallèlement à l’argumentaire juridique, Abdou Lo, ancien directeur des programmes de West Africa Democracy Radio, trouve aberrant de vouloir se présenter à la magistrature suprême à l’âge de 86 ans. Autant on impose un plancher de 35 ans pour prétendre diriger le Sénégal, autant on devrait fixer un âge-plafond au-delà duquel, on ne peut plus briguer le fauteuil présidentiel, comme on le fait avec toutes les fonctions. Il y met même un brin d’ironie métaphorique, « à plus de 80 ans, on ne donnerait jamais le volant d’un bus à Michael Schümarer, fut-il le meilleur pilote de Formule 1 ». Mais les libéraux ont nécessairement un avis différent sur leur pilote et champion, comme ils l’ont démontré, vendredi, lors de la présentation symbolique du trophée de la Coupe du Monde à Wade qui l’a soulevé d’une seule main. Pour souligner a pugnacité, ils ont clamé à tout rompre : « Gorgui, yaa bari dolé », signifiant que le vieux et très fort.

5.Posté par Bozz le 06/08/2010 14:28 | Alerter
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On ne peut pas aller à l'encontre de la loi.

6.Posté par gino le 06/08/2010 16:41 | Alerter
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Abdou Lô qui est un jeune politologue émérite l'avait bien dit depuis longtemps, Wade ne peut pas se présenter en 2012. Je ne comprends pas pourquoi ces opposants idiots de benno sigil sénégal saisi cette percher alors qu'Abdou Lô n'a pas arrêté d'en parler? Au lieu d'attaquer et d'invalider la candidature de Wade en 2012, ils passent leur temps à se chamailler entre eux avec des gens immatures comme Talla Sylla qui n'est rien d'autre qu'un pion de Wade financé par Samuel Sarr.
Sénégalais réveillez- vous? Wade ne peut pas se présenter en 2012. Descendons dans la rue pour manifiester, vive la démocratie...

7.Posté par xalaas le 06/08/2010 17:59 | Alerter
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Voila' le probleme du Sénégal: des intelecuels malhonnete! Ils savent très bien que la candudature de Wade ne se pose pas en termes juriducs, mais ils le disent pour des raisons partisanes.La constitution en vigueur a été votée, aprés 2000. Donc, la constitution, ne pouvait pas réglmenter une chose antérieure à sa naissance, c'est à dire le mandat de Wade de 2000 à 2007, ne pouvait pas etre conserner, par la limitation à deux mandats. Chessez la cacophonie SVP!!!

8.Posté par PDS BIGNONA le 06/08/2010 23:12 | Alerter
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L’heure de vérité sur le meeting de complaisance et de la politique virtuelle tenue à Bignona qui démasque Mamadou Lamine Keita, son petit groupe et ses invités complices. Que les mentors se taisent ! La vérité finit toujours par triompher. Cultivons l’unité et entreprenons des actions concertées et des dynamiques unitaires au sein des fédérations pour assurer la réélection de Maître Abdoulaye Wade en 2012
Le gouvernement de la République du l’instar de ceux des autres pays démocratiques a connu un léger remaniement, réaménagement marqué par des arrivées, des départs et des arrivées de ministres ainsi que des réaffectations de portefeuilles. C’est ainsi que certains Ministères par la volonté de Monsieur le Président de la République et de son Premier Ministre, furent amputé de certains départements, directions. Et ce fut le cas pour Mamadou Lamine Keita, qui avait cumulativement la jeunesse, les sports et loisirs et qui s’est vu retirer le département des sports pour ne conserver celui de la jeunesse.
Mais non content de cette décision, le Ministre Keita s’est porté responsable moral d’un groupe de jeunes à sa merci qu’il pousse à se révolter pour sa réhabilitation au ministère des sports. Toutefois cette initiative se traduisit par un échec cuisant car il n’a pas réussi à mobiliser et emballer les militants de Bignona.
Après plusieurs tentatives avortées, Keita et son groupe décident alors d’investir la radio ou des discours musclés aux contenus discourtois, arrogants, injurieux, en marge de la discipline de parti par conséquent indignes un militant et responsable la fédération PDS de Bignona dont ils se réclament. Est-ce qu’un militant discipliné doit qualifier de « traitre », son autorité politique, le Secrétaire général national de surcroit Président de la République ?
Ces gens ont même avancé des menaces du genre si Keita n’est pas réhabilité dans les meilleurs délais, le département de Bignona allait basculer dans l’opposition. Quelle audace !
C’est pourquoi, la fédération PDS de Bignona dont j’ai la lourde responsabilité de conduire avec les principaux responsables et anciens du parti que sont Youba Sambou coordonnateur, Idrissa Badji responsable des anciens du parti et président de la fédération, Karamba Goudiaby, trésorier du parti Bouba Diatta secrétaire général de la section communale, exprime toute sa désapprobation par rapports à de telles agissements et comportements étranges et étrangers à Bignona qui s’est toujours illustrée par sa loyauté et sa fidélité aux consignes et décisions du frère secrétaire général national et aux idéaux de justice de fraternité et de solidarité et de dignité du Pari Démocratique Sénégalais.
Ces actes témoignent de l’indiscipline du parti et de l’immaturité, de la méconnaissance de la réalité sociologique, politique et historiques dans le département de Bignona. Car d’autres fils et responsables de premier rang comme ont vu leurs responsabilités retirées. Il s’agit entre autres de Youba Sambou, Ministre des forces armées puis directeur du COSEC ; Landing Sané, PCA de la BICIS ; Seydou Sagnan, directeur de l’énergie et tout récemment Fodé Seck, ambassadeur du Sénégal en service au Brésil.
Pour autant jamais il n’a été question d’une quelconque forme chantage, l’esprit républicain a toujours prévalu, personne n’a trouvé opportun de s’opposer aux décisions de l’Etat et du Parti. Qu’est ce que Keita a de plus que ces cadres de Bignona pour instiguer une révolte, une pression sur Wade qui pourtant l’a soutenu, cajolé?
En vérité c’est la volonté exprimé par des cadres et jeunes cadres du Parti au Sénégal et à travers la diaspora (à l’image de Amadou Diallo un cadre dans une institution financière à Washington spécialisé dans le lobbying et la finances internationales avec des entrées au Sénat et au Congrès américain, porteur de projets structurant le développement de Bignona), qui pèse en menaces dans l’esprit et la tête de certains responsables. L’arrivée de ces cadres dans la fédération pourrait impulser des dynamiques nouvelles dans l’unité qui corrigerait des erreurs commises lors des locales de 2009 par Keita ‘qui s’est intronisé maire en violant le consens des investitures) à l’origine de l’immobilisme et de la perte de deux communes, Thionk Essyl et Diouloulou et 6 communautés rurales, Karthiak, Diégoune, Mlomp, Niamone, Mangangoulack et Kataba.
Et ne s’avouant pas vaincu de sa tentative avorté de chantage du Président par un refus catégorique de ses administrés de la commune de le suivre car n’ayant pas répondu aux attentes des populations, Keita s’est lancé dans un meeting qui cache mal des contradictions nombreuses
Parlant de ce meeting du 24 juillet 2010 qu’il qualifie allègrement comme étant le meeting de la vérité, de « Qui fait quoi ? », « Qui est qui ? » «Qui a quoi ? » pour reprendre des expressions dans de la déclaration qu’il a faite. Or à 79%, le public présent à ce meeting provenait de Sédhiou et de Ziguinchor avec la complicité d’Abdoulaye Baldé et Babacar Gaye, membres du comité directeur qui l’ont conforté dans sa démarche de sapement des bases de l’unité du PDS à Bignona, d’isolement et d’ignorance des responsables et piliers de la fédération PDS ; car autrement ils se seraient étonnés de l’absence des ténors et anciens du parti, de la fédération. S’ils étaient mus par les intérêts du Parti, par la réélection du Président Abdoulaye Wade en 2012, pourquoi n’œuvreraient- ils pas pour l’unité et rappeler Keita à l’ordre ? Lui qui s’illustre depuis les investitures aux élections dans des activités fractionnistes et en marge de la fédération, attitudes en porte à faux avec sa volonté exprimé à ce meeting du 24 juillet de réélire Wade en 2012 come il l’a déclaré : « ce meeting montre que les jeunes et les femmes de Bignona ont déjà réélu Maître Wade en 2012 et on demande à Maître de se coucher et de dormir tranquillement » C’est effarent et grave comme propos !
E t pourtant quelques semaines plutôt on en appela les populations à la protestation (sans trouver de répondants du reste faut –il le noter) et, hop ! On opère un virage à cent degrés pour rassurer Monsieur le République. C’est cela qui suscites des interrogations et met en exergue les contradictions, carences, incohérences et errements dans la démarche de Keita et son groupe.
Avec qui va-t-on assurer cette « victoire éclatante » ? Est-ce avec les gens venus de Sédhiou et Ziguinchor (dont la forte présence est souligné par le journaliste, reporter de Sud FM) ?
Peut-on rassurer le Président de la République de sa réélection sans les principaux responsables des fédérations PDS, muselés écartés marginalisés tout comme les jeunes cadres et les porteurs de projets qui veulent accompagner le Président dont ils sont redevables, et qui nourrissent énormément d’ambitions pour le département de Bignona qu’ils portent dans leur cœur ?
Keita peut-il à lui seule faire gagner les élections, lorsqu’il se prévaut de son statut de ministre pour hiberner, écraser, faire le culte du personnage, par conséquent le vide autour de lui, pendant que les populations de Bignona qui devaient pourtant l’accompagner lui tournent le dos car elles ont perdu l’espoir placé en lui en tant que maire ?
Finalement c’est à se demander si ce n’est pas un scénario bien imaginé, bien élaboré par Keita pour sauver son portefeuille ministériel qu’il occupe au nom de Bignona alors qu’il en est le seul bénéficiaire.
En somme est ce que ce n’est pas pour narguer le Président de la République qu’il s’adonne à ce montage sous forme de meeting ?
Ce serait dommage que ce soit simplement au nom d’intérêts crypto personnels et non du Parti et de Bignona que Keita soit appelé à organiser cette farce de mauvais goût pour les libéraux que nous sommes, des différentes fédérations du département et pour le parti et pour le Frère SGN.
Au nom de la fédération PDS de Bignona, je voudrais attirer l’attention du parti et appeler les frères libéraux à l’unité d’action au sein des fédérations comme nous le faisions du vivant de l’honorable député Omar Lamine Badji qui pensait toujours à la promotion des nouveaux venus, et c’est cela qui favorisé Keita qui a été promu ministre sans que la fédération n’ait trouvé à dire.
C’est fidèle à cette belle initiative de feu Omar Lamine qu’à notre tour, nous nous faisons le devoir de parrainer et de soutenir la venue de cadres comme Amadou Diallo de Washington qui dispose d’un mouvement de soutien bien présent à Dakar et à Bignona et de tant d’autres bonnes volontés qui pourront compter sur le soutien de la fédération pour accompagner le Président de la République à travers les projets qu’ils portent au grand bonheur de Bignona et du Sénégal. La fédération PDS doit s’ouvrir à tous ceux qui sont disposés à s’investir aux cotés de Monsieur le Président de la République, frère secrétaire général national pour sa réélection en 2012 et pour la construction d’un Sénégal en émergence.

Signé Monsieur Souleymane Amanding Diédhiou, Sénateur de la République du Sénégal, par ailleurs Secrétaire général de la fédération PDS du département de Bignona

9.Posté par papiss le 06/08/2010 23:13 | Alerter
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Ne pas vouloir que Wade se représente équivaudrait à un aveu d'échec de l'opposition. S'ils sont sûrs de leur force, ils n'ont qu'à le bouter hors du palais par les urnes.

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